MENTIONS LÉGALES​

MENTIONS LÉGALES SUR L'UTILISATION DU SITE BRUMSTYL.COM

ÉDITEUR

Le site web brumstyl.com est la propriété de BRUMSTYL SAS au capital social de 100 000,00 €.
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Romans-sur-Isère.
Numéro SIREN : 488 934 894
SIRET : 48893489400020
TVA intracommunautaire : FR85488934894

Le siège social est situé :

90 Rue Carl von Linné
26500 Bourg-Lès-Valence
FRANCE
Tél. : +33 (0)4 75 23 27 18
Courriel : contact@brumstyl.com

Représentant légal et Directeur de la Publication : 

M. J.RECOING

HÉBERGEUR

Le site brumstyl.com est hébergé par OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419

dont le siège social est établi :

2 rue Kellermann
59100 Roubaix(France)
Site web : www.ovh.com

UTILISATION DES DONNÉES

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RESPONSABILITÉ

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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MARQUE DÉPOSÉE BRUMSTYL

La marque BRUMSTYL a été déposée le 9 octobre 2013 par la SARL BRUMSTYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris).
La marque française BRUMSTYL à été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.
La marque déposée BRUMSTYL à été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038326 (13 4 038 326).